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Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TORCIEU

01230 Torcieu
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TORCIEU:

grouper les chasseurs habitant la commune de Torcieu en vue de favoriser le développement du gibier ; assurer le respect des propriétés et des récoltes; défendre les intérêts des chasseurs

Informations de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE TORCIEU

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W011000263
  • Ancien numéro de l'association0011002550
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 011S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 15-04-1928
  • Date de la dernière déclaration 08-10-2018
  • Date de publication JO de l’avis de création 19-04-1928
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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