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Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ONCIEU - AIN

mairie 01230 Oncieu
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ONCIEU - AIN:

permettre une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agrocynégétique, la régulation des animaux nuisibles et veiller au respect des plans de chasse ; son activité s'exerce dans le respect des propriétés, des cultures et des récoltes

Informations de l'association Association SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ONCIEU - AIN

  • Code objet social de l'association 013005
  • Numéro waldec de l'association W011000979
  • Ancien numéro de l'association0011004239
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 011S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 24-04-2003
  • Date de la dernière déclaration 12-09-2016
  • Date de publication JO de l’avis de création 07-06-2003
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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